Mentions légales

Edition / Maintenance

ADN Production
Siège social : 47, Avenue de l’Europe , 92400 Courbevoie
SIRET : 80538461700025
Contact : contact@adnproduction.com

Directeur de la publication :

Tara TSERING


Société par Actions Simplifiées au capital de 1190€, immatriculée au registre de commerce et des sociétés de Paris sous le numéro  B 805 384 617
SIRET : 80538461700025

Propriété intellectuelle :

ADN PRODUCTION est titulaire du nom de domaine https://www.adnproduction.com et propriétaire du site associé dans son ensemble. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation notamment par téléchargement, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute, est strictement interdite. ADN PRODUCTION engagera des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui porteraient atteinte à ces droits. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

Hébergement :

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SIRET : 42476141900045

Crédits :

Les photographies ou illustrations incluses dans le présent site sont la propriété intellectuelle ou artistique des auteurs ou, de manière générale, d’ADN PRODUCTION. Les éléments ainsi protégés sont la propriété d’ADN PRODUCTION ou de tiers qui lui ont accordé le droit de les exploiter. En conséquence, les reproductions, que ce soit sur support papier ou informatique, des sites et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées à condition qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant toute utilisation à des fins publicitaires, commerciales, et qu’elles respectent les dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. En dehors de ces dispositions, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie des sites, des œuvres et modèles qui les composent, sans avoir obtenu l’autorisation écrite d’ADN PRODUCTION, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Les noms, dénominations et signes de toute nature (tels que logotypes ou marques figuratives), ainsi que les noms des produits et services cités ou reproduits sur les documents publicitaires de toute nature publiés sur le site d’ADN PRODUCTION, sont la propriété des annonceurs, clients de l’agence. Par conséquent, aucun usage même partiel de ces éléments par les internautes n’est autorisé, aucune reproduction, représentation ou imitation n’est permise sans l’autorisation écrite préalable des propriétaires des marques mentionnées. Toute violation de cette obligation constitue un délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

En outre, le nom « ADN PRODUCTION », ainsi que les noms, logotypes et dénominations commerciales ne peuvent faire l’objet d’aucune reproduction, même partielle, des éléments de son identité graphique. Toute infraction à cette obligation constitue un délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

Les mannequins, artistes-interprètes et, plus généralement, toutes les personnes représentées sur les photographies et films publicitaires publiés sur ce site ont consenti à l’utilisation de leur image dans le cadre des campagnes produites pour les annonceurs, clients d’ADN PRODUCTION. De la même manière, les salariés et dirigeants d’ADN PRODUCTION dont l’image est utilisée sur ce site ont consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre du site et uniquement dans ce cadre.

Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photographies et films ne peut être faite par les utilisateurs du site sans l’accord écrit préalable d’ADN PRODUCTION. Toute utilisation, même partielle, de ces documents en violation de l’obligation précitée expose son auteur à des poursuites judiciaires.